PréambuleL’AOET reste dépendante de la Charte du Forum de la To Love Scan.
En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination des otakus, l’AOET offre l'accès à ses rangs à toute personne qui manifeste la volonté d'y adhérer, sur l'idéal commun de liberté, d'égalité et de fraternité.
Article PremierL’AOET est une démocratie laïque. Elle assure l'égalité entre les membres sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances.
La loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives.
Article 2La langue utilisée par les membres de l’AOET est le français.
Le logo de celle-ci, surnommé Maki et réalisé par Fraizz, est
celui-ci.
Sa devise est "Dites « NON » aux animés à fin ouverte".
La carte de membre, réalisée par ithaquo, est en cours de création.
« Itha, bouge ton c** ! »Article 3La carte de membre symbolise l’intégration de ceux la possédant.
Elle est distribuée à chaque membre par Vallor, quand bon lui semblera.
Elle renseigne sur le pseudo, la place et le poste.
Tous les membres de l’AOET doivent posséder cette carte dans leur signature.
Article 4Chaque membre possède le droit d’ouvrir un nouveau débat, dans la mesure où le précédent est inactif depuis plus de trois jours.
La loi garantit les expressions pluralistes des opinions et la participation équitable des membres aux débats de l'AOET.
I. Le Président et le Vice-Président
Article 5Le Président veille au respect de la Charte. Il assure, par son arbitrage, le bon fonctionnement des débats.
Article 6Le Président est élu au suffrage universel direct, pour, dans un premier temps, une durée de trois mois. Si les membres en sont satisfaits pendant cette période, il pourra garder son statut neuf mois supplémentaires.
Dans le cas où les membres ne seraient pas satisfaits de leur Président durant la période d'essai, sur demande auprès du Comité, le Président peut être destitué de sa fonction et un nouveau vote a lieu sept jours après son renvoi.
Son mandat est renouvelable.
Article 7La durée des votes s’étend sur sept jours. Pendant cette période, les candidats peuvent présenter leur Comité et leurs objectifs.
Article 8Le Président est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés. Si celle-ci n'est pas obtenue au premier tour de scrutin, il est procédé, sept jours plus tard, à un second tour. Seuls peuvent s'y présenter les deux candidats qui se trouvent avoir recueilli le plus de suffrages au premier tour.
Article 9Le Président nomme le Vice-Président. Il met fin à ses fonctions sur la présentation par celui-ci de sa démission.
Le Vice-Président doit être un rempart pour le Président, et lui éviter tout débordement.
Sur un commun accord, ils nomment les autres membres du Comité et peuvent mettre fin à leurs fonctions.
Article 10Le Président et le Vice-Président ont chacun le droit de bannissement de l’AOET et le droit de grâce sans le consentement de l’autre, à condition que la hiérarchie l'autorise (le Vice-président ne peut pas bannir le Président sauf en cas de non-respect de la constitution de l'AOET par celui-ci).
II. Le Comité
Article 11Le Comité détermine et conduit les débats.
Article 12Le Comité est formé d’un Graphiste, d’un Porte-Parole, d’un Membre Fantôme et d’un Consul.
Plusieurs membres peuvent assurer un même poste, excepté pour celui de Consul.
Le cumul des mandats est interdit.
Chacun de ces postes possède une fonction spécifique dans l’AOET.
Chaque membre du comité reste assigné à son poste jusqu'à la fin du mandat du Président ou lorsque le Président, le Vice-Président et le reste du Comité consentent à son renvoi.
Article 13Le Graphiste doit embellir l’image de l’AOET par le biais de réalisations graphiques.
Le Porte-Parole se doit de faire connaître l'AOET sur les forums, les blogs et les sites.
Le Membre Fantôme doit poser son avis lorsqu’un débat commence à s’éteindre pour le relancer.
Le Consul est un membre unique qui a les mêmes pouvoirs que le Vice-président en plus de pouvoir changer la Constitution après décision du Président, du Vice-Président et du Comité.
Article 14En cas de poste vacant depuis deux semaines au moins, le Président et le Vice-Président nomment ensemble un remplaçant.
Si le Vice-Président n'est pas en mesure de remplir ses fonctions sur une durée de deux semaines ou plus, le Président doit en élire un nouveau.
Le Vice-Président assure l’intérim en cas d'absence de Président, ou, si celui-ci est à son tour empêché d'exercer ces fonctions, par le Comité.
En cas de vacance ou lorsque l'empêchement est déclaré définitif, le scrutin pour l'élection du nouveau Président a lieu, quatorze jours au moins et trente-cinq jours au plus après la déclaration du caractère définitif de l'empêchement.
III. Les débats
Article 15Les débats porteront sur les animés, mangas et light novels ayant une fin qu'au moins un des membres pense être ouverte.
Ils dureront autant de temps qu’ils sont actifs.
Toute opinion doit être respectée.
Article 16Les animés ayant une probabilité d’avoir une nouvelle saison ne peuvent être sujets de débat.
Un animé ayant une probabilité d’avoir une nouvelle saison est un animé qui s’est terminé il y a moins de 2 ans, et qui est, soit un animé dont l’œuvre originale n’est pas terminée, soit une œuvre originale.
Article 17Le Président et le Vice-Président ont le droit de stopper un débat en cas d’excès de flood.
IV. Les révisions de la Charte
Article 18Toute modification de la Charte peut être faite avec l'accord commun du Président, du Vice-Président et du Comité.
Les révisions peuvent être exprimées par tous les membres de l’AOET et du Staff de la To Love Scan.
Sujet: Si vous aussi vous en avez marre des animés à fin ouverte... 
Sam 24 Aoû - 21:59
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